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La comédie des pesticides dans les Alpes

Au nom de la santé et la biodiversité : des communes alpines mènent une lutte opiniâtre pour l’interdiction des pesticides.

Des villes et communes françaises interdisent les pesticides, l’Autriche bannit le glyphosate de ses sols et la société civile recueille des signatures pour la protection des abeilles. En toile de fond, des querelles de compétences, des fautes de procédure et des débats sur la santé.

Plus de 120 villes et villages français ont pris des arrêtés interdisant l’usage des pesticides à proximité des habitations. Les communes alpines de Saint-Pierre d'Entremont, Malleval en Vercors, Grenoble ou encore Eybens se sont jointes au mouvement. Mais la justice est divisée. Dans la plupart des cas portés en justice, les tribunaux administratifs ont annulé les interdictions de pesticides. Ils considèrent que ces décisions relèvent de la compétence de l’État. Pourtant, certains tribunaux, en particulier dans la région parisienne, se sont prononcés en faveur des arrêtés communaux anti-pesticides. Brigitte Bienassis, Maire de Saint-Pierre d'Entremont en Savoie, en est convaincue : « Pour avoir une réelle possibilité d'avoir un impact au niveau de l’État, il faudrait que de nombreuses autres communes rejoignent le mouvement. »

Qui décide ?

Dans les autres pays alpins, la question des pesticides échauffe également les esprits. En Italie, plus de 70 communes, parmi lesquelles Vallarsa et Belluno, se sont prononcées pour une interdiction des pesticides dans les espaces publics. La commune de Mals dans le Tyrol du Sud, qui avait été la première à interdire les pesticides sur son territoire, a reçu en automne 2019 de mauvaises nouvelles de Bolzano : le tribunal administratif a déclaré nulle et non avenue l’interdiction généralisée des pesticides, cette question relevant selon lui des compétences de l’État, et non des communes. La population de Mals veut désormais porter le cas devant le Conseil d'État à Rome.

Dans le cadre du projet « Communes sans pesticides », plus de 500 villes et villages allemands se sont engagés à ce jour volontairement à ne plus utiliser de glyphosate dans les espaces publics. Certaines communes renoncent même entièrement à l’usage des pesticides. En 2017, le Ministre de l’Agriculture de l’époque voyait les choses autrement : il a voté contre l'avis de son gouvernement, et sans l’informer, pour la prolongation de l’autorisation du glyphosate dans l’UE jusqu’en 2022.

La politique sur le devant de la scène

En Autriche aussi, la comédie des pesticides bat son plein : en juillet 2019, le Parlement autrichien a voté l’interdiction du glyphosate. En décembre de la même année, il a fait machine arrière, invoquant une faute de procédure : la proposition de loi n’avait pas été soumise aux instances européennes comme elle aurait dû l’être. Le nouveau gouvernement n'a fait aucune démarche pour corriger le tir, et la loi n’est toujours pas entrée en vigueur.

Depuis 2013, les États européens n'arrivent pas à se mettre d'accord sur l'adoption d’une version révisée des « Lignes directrices sur l’évaluation des risques liés aux produits phytopharmaceutiques pour les abeilles », qui prévoient des règles plus strictes pour l’homologation des pesticides. Pendant que les États se querellent, la société civile réunit des signatures. L’initiative citoyenne européenne « Sauvons les abeilles et les agriculteurs ! Une agriculture respectueuse des abeilles pour le bénéfice de la santé et de l'environnement », veut interdire progressivement l’utilisation des pesticides de synthèse d’ici à 2035. Pour être examinée par la Commission européenne, l’initiative devra recueillir au moins un million de signatures d’ici le 30 septembre 2020.

 

Sources :

www.maireantipesticide.fr/, www.savebeesandfarmers.eu/fra/, www.welt.de/newsticker/news1/article200163452/Chemie-Paris-und-weitere-franzoesische-Staedte-verbieten-Pestizide.html (de), www.corriere.it/buone-notizie/19_giugno_12/pesticidi-addio-70-comuni-italiani-ne-limitano-l-utilizzo-50139612-8d17-11e9-98ba-037337dafe50.shtml (it), www.bund.net/themen/umweltgifte/pestizide/pestizidfreie-kommune/ (de), www.zeit.de/politik/deutschland/2017-11/glyphosat-entscheidung-merkel-ruegt-alleingang-von-csu-agrarminister (de), www.infosperber.ch/Umwelt/Pestizid-Verbote-Franzosische-Gerichte-sind-sich-nicht-einig (de)