-
Troisième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le contrôle de l'application du droit communautaire de l'environnement
-
Par zopemaster
—
Dernière modification
07/07/2021 01:07
—
Mots-clés associés :
Droit,
environnement
Rattaché à
Publications
-
Les organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture
-
Par zopemaster
—
Dernière modification
07/07/2021 01:07
—
Mots-clés associés :
Biologie,
Ecologie,
Droit
Rattaché à
Publications
-
Die Umweltverträglichkeitsprüfung im Alpenraum
-
Par zopemaster
—
Dernière modification
07/07/2021 01:07
—
Mots-clés associés :
Procédures de contrôle et d'audit écologique,
environnement,
Droit
Rattaché à
Publications
-
Recommandations stratégiques
-
Par zopemaster
—
Dernière modification
07/07/2021 01:06
—
Mots-clés associés :
Nature, préservation / soutien,
Nature,
Droit
Rattaché à
Publications
-
Droit international et protection des régions de montagne
-
Par zopemaster
—
Dernière modification
07/07/2021 01:02
—
Mots-clés associés :
Droit,
Convention alpine,
Traités internationaux,
Espaces protégés
Rattaché à
Publications
-
Des discussions avortées par manque de temps
-
Par CIPRA France
—
publié
08/02/2017
—
Dernière modification
07/07/2021 01:19
—
Mots-clés associés :
alpMedia 01/2017,
Société civile,
Droit,
Politique environnementale,
Loi Montagne
Discutée à quelques mois de l’élection présidentielle qui aura lieu ce printemps en France, la loi Montagne a été remaniée à toute allure. Les débats ont été réduits à la portion congrue, ce qui ne satisfait personne.
Rattaché à
Nouveautes
-
La bourse du transit alpin est réalisable juridiquement
-
Par zopemaster
—
publié
29/01/2014
—
Dernière modification
07/07/2021 01:10
—
Mots-clés associés :
Trafic de marchandises à travers les Alpes,
Trafic à travers les Alpes,
Eviter, réduire le trafic,
Politique des transports, concepts de transport,
Droit
Juridiquement, rien ne va à l'encontre de l'introduction d'une bourse du transit alpin (BTA) - à condition que les états alpins aient la volonté politique de la mettre en œuvre. Telle est la conclusion tirée d'une étude mandatée par l'eurorégion Tyrol - Haut Adige - Trentin.
Rattaché à
Nouveautes
-
« Contrat de bassin » : gestion concertée de l’eau
-
Par zopemaster
—
publié
13/07/2012
—
Dernière modification
07/07/2021 01:07
—
Mots-clés associés :
Consommation d'eau, approvisionnement en eau,
Société, culture,
Droit
L’eau appartient à tous et à personne. En France, certains acteurs se sont engagés par contrat dans une démarche de concertation pour éviter les conflits de répartition et d’exploitation, comme par exemple autour du lac d’Annecy et dans le bassin versant du Fier.
Rattaché à
Nouveautes
-
Une vallée menacée de disparaître sous les eaux dans les Alpes de l'Ötztal
-
Par zopemaster
—
publié
26/04/2012
—
Dernière modification
07/07/2021 01:07
—
Mots-clés associés :
Hydroélectricité,
Energies renouvelables,
Hydroélectricité,
Energies renouvelables,
Droit
La société hydroélectrique Tiroler Wasserkraft AG veut réaliser dans la Kaunertal un grand projet pourtant en contradiction avec la législation sur l'eau. Tollé chez les organisations environnementales.
Rattaché à
Nouveautes
-
La connectivité écologique et la loi: quand une barrière devient un outil
-
Par zopemaster
—
publié
26/03/2010
—
Dernière modification
07/07/2021 01:15
—
Mots-clés associés :
Nature, préservation / soutien,
Nature,
Droit
Le projet ECONNECT a pour objectif de créer les meilleures conditions possibles de connectivité écologique dans la chaîne des Alpes, conformément à l'art. 12 du protocole Protection de la nature de la Convention alpine: «Les Parties contractantes prennent les mesures adéquates pour établir un réseau national et transfrontalier d'espaces protégés, de biotopes et d'autres éléments protégés ou dignes de protection dont le caractère est reconnu. Elles s'engagent à harmoniser les objectifs et les mesures applicables aux espaces protégés transfrontaliers.»
Rattaché à
Nouveautes