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La Convention alpine racontée en un seul volume
Par zopemaster — publié 18/12/2003 — Dernière modification 07/07/2021 01:03 — Mots-clés associés : ,
"COLLECTIO Convention alpine" est un ouvrage pratique rassemblant les principaux documents relatifs à la Convention alpine et offrant un bon aperçu des objectifs et des activités de ses organes.
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On recherche une Ville des Alpes de l'Année pour 2005 et 2006
Par zopemaster — publié 18/12/2003 — Dernière modification 07/07/2021 01:03 — Mots-clés associés : , , ,
Toutes les villes de l'espace alpin ont jusqu'au 31 janvier 2004 pour se porter candidates au titre de Ville des Alpes de l'Année pour 2005 et 2006. Ce titre distingue l'engagement particulier d'une ville alpine dans la mise en œuvre de la Convention alpine et dans la promotion d'un développement durable. Par ailleurs, il offre une publicité appréciable.
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Population et culture : A votre avis, quels sont les contenus nécessaire d'un protocole sur ces thèmes?
Par zopemaster — publié 19/12/2003 — Dernière modification 07/07/2021 01:03 — Mots-clés associés : ,
Le thème de la population et de la culture occupe une place prépondérante dans la Convention alpine. Un groupe de travail est en train de se pencher sur la forme que pourrait prendre l'instrument traitant de ce thème ainsi que des contenus possibles. Le groupe de travail " Population et culture " a reçu de la Conférence alpine, le mandat de tracer un modèle conceptuel des contenus potentiels, ainsi que des formes politiques et juridiques d'un instrument pour ce domaine.
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Comparaison entre le protocole «Transports» et le Livre blanc de l'UE
Par zopemaster — publié 16/12/2003 — Dernière modification 07/07/2021 01:03 — Mots-clés associés : , ,
Pour l'Autriche, il importe vraiment que l'UE fasse siennes les dispositions de la Convention alpine et de ses protocoles d'application et participe activement à sa mise en oeuvre. Cet objectif n'a rien d'irréaliste, comme le montre une comparaison du protocole "Transports" et du Livre blanc de la politique européenne des transports.
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L'implémentation du protocole «Transports» - Un chemin semé d'embûches
Par zopemaster — publié 16/12/2003 — Dernière modification 07/07/2021 01:03 — Mots-clés associés : ,
Le but de la Convention alpine est de concilier les intérêts écologiques et économiques par des mesures sectorielles et intersectorielles. La difficulté de cette tâche est particulièrement manifeste dans le domaine des transports, car on voit apparaître des divergences d'intérêts considérables entre la population alpine et extra-alpine.
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Le protocole «Transports», manuel d'une politique des transports moderne dans les Alpes
Par zopemaster — publié 16/12/2003 — Dernière modification 07/07/2021 01:03 — Mots-clés associés : ,
Le protocole "Transports" de la Convention alpine représente un instrument précieux pour la planification de la mobilité sur le plan communal, régional, national et européen. Il constitue un critère pour l'évaluation de mesures dans le domaine des transports, de l'habitat, du développement touristique et, d'une manière générale, du développement économique d'une région. Bien que conçu pour l'espace alpin, le protocole "Transports" a une portée plus générale. Grâce à sa sensibilité écologique particulière, l'espace alpin peut jouer un rôle de précurseur pour l'ensemble de l'Europe.
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Projet de Directive sur l'infrastructure de l'UE
Par zopemaster — publié 16/12/2003 — Dernière modification 07/07/2021 01:03 — Mots-clés associés : , ,
Le 29 août 2003, la Commission de l'UE a présenté une proposition de modification de la "Directive sur les eurovignettes", qui date de 1999. Le but de cette nouvelle directive serait d'introduire une taxe sur les poids lourds liée aux kilomètres parcourus, afin d'internaliser les coûts environnementaux. Toutefois, le projet de directive ne répond pas à cette exigence dans sa version actuelle, car il ne tient pas compte, ou insuffisamment, de facteurs essentiels. Les points suivants sont particulièrement critiquables :
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La mise en œuvre de la Convention alpine du point de vue des ONG
Par zopemaster — publié 16/12/2003 — Dernière modification 07/07/2021 01:03 — Mots-clés associés : , ,
Assurer l'évolution de la Convention alpine s'apparente à un travail de Sisyphe. A peine a-t-on franchi un obstacle qu'un autre apparaît. Nous nous trouvons maintenant face à la tâche la plus difficile : la mise en œuvre
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Résolution de la CIPRA sur la mise en œuvre du protocole «Transports»
Par zopemaster — publié 16/12/2003 — Dernière modification 07/07/2021 01:03 — Mots-clés associés : , ,
Adoptée par l'assemblée des délégués de la Commission Internationale pour la Protection des Alpes (CIPRA), le 23 octobre 2003 à Salzbourg/Autriche
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La mise en œuvre de la Convention alpine sous l'angle juridique
Par zopemaster — publié 16/12/2003 — Dernière modification 07/07/2021 01:03 — Mots-clés associés : , ,
La mise en œuvre de la Convention alpine (CA) signifie la concrétisation de la Convention et de ses protocoles sur le plan national, régional et local, au travers de son application et de son interprétation par les autorités et les tribunaux nationaux et de l'adaptation des dispositions juridiques nationales au moyen de mesures législatives. Trois différents niveaux sont concernés par la mise en œuvre juridique de la CA : le droit international public, le droit européen et le droit national.
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