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Nouvelle étude sur la bourse du transit alpin

Alpentransitbörse

La BTA doit amener davantage de transfert des marchandises sur le rail. © www.oekologische-forschung.de

Selon une étude suisse, une bourse de transit alpin (BTA), cet outil de l'économie de marché pour le transfert du trafic marchandises, est possible d'un point de vue fonctionnel, technique et juridique. L'étude fournit un modèle parfaitement réalisable qui peut servir de base aux débats politiques.
Avec la BTA, le nombre total de trajets de poids lourds autorisés chaque année est exprimé sous forme de droits de passage alpin. Les unités nécessaires pour l'acquisition d'un droit sont d'abord vendues aux enchères et elles peuvent ensuite être achetées et vendues librement. Selon l'étude suisse, la vente et le contrôle des droits de transit peuvent être mis en place à des coûts modestes. Les infrastructures nécessaires existent déjà en grande partie. Juridiquement, le principe devrait être inscrit dans une loi et l'accord sur les transports terrestres conclu avec l'Union européenne doit être adapté en conséquence. En outre, il y a lieu d'inscrire la bourse du transit alpin dans une procédure coordonnée englobant tout l'espace alpin, afin de ne pas générer de trafic d'évitement dans les pays limitrophes. Une étude internationale à ce sujet devrait être achevée en 2008. Source et infos : www.are.admin.ch/dokumentation/00121/00224 (de/fr/it)