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La scène est grande, les acteurs nombreux

© Gaby Stein, pixelio.de

Les Alpes font déjà l’objet d’une certaine attention au niveau de l’UE. Cependant, l’Europe est une vaste scène. C’est parfois déjà un succès de briller dans un second rôle. Le développement d’une stratégie macro-régionale pousse les Alpes encore un peu plus sous les feux de la rampe – au moins pour un temps.

La relation entre les Alpes et l’Union européenne est marquée par la diversité des Alpes d’une part et un degré élevé de dépendance mutuelle entre les Alpes, l’UE et les Etats membres d’autre part. Il faut y ajouter une complexité considérable – y compris juridique - des structures et la surenchère thématique. L’importance des Alpes n’apparaît pas toujours dans les discussions politiques ni concrètement  dans la législation et les politiques de l’Union.

A compétences partagées, Alpes partagées?

Les territoires de montagne ne sont que partiellement pris en considération dans les règlements et directives sectoriels européens, en raison du partage des compétences entre les Etats membres et l’Union d’une part et le principe de subsidiarité de l’autre. On ne trouve souvent dans les règlements et les directives que des objectifs qui devront être mis en œuvre par les Etats membres au niveau national, mais guère de prescriptions spécifiques concernant, par exemple, l’espace alpin. Dans le cas de domaines politiques bien intégrés tels que la politique agricole, il est facile de s’y retrouver. Citons en exemple la prise en considération des territoires de montagne dans la politique agricole commune (PAC). Dans ce domaine les compétences ont presque entièrement été transférées à l’Union. Dans ces politiques bien intégrées il est d’autant plus important que les représentants des Alpes placent déjà leurs requêtes au niveau de l’UE pour obtenir que des prescriptions contraignantes relatives aux territoires de montagne soient intégrées dans le processus législatif.

Des prescriptions spécifiques par secteur peuvent aussi être intégrées dans la législation de l’UE par le biais des protocoles de la Convention alpine. Un bon exemple en est l’abandon de la construction de nouvelles routes transalpines à grand débit.  Cette décision a été intégrée dans la législation de l’UE l’an dernier avec la ratification du protocole transport de la part de l’UE, ce que l’on peut considérer comme un grand succès

Du nouveau: l’Union pense en termes d’espaces

La politique peut s’articuler selon des secteurs spécifiques tels que la politique agricole, mais aussi selon des espaces fonctionnels. On trouvera les conditions cadres de cette approche territoriale dans le Traité de l’UE dit Traité de Lisbonne et le Traité sur le fonctionnement de l’UE (TFUE). La cohésion territoriale a également un poids politique de plus en plus important au niveau de l’UE.  Cependant, sur la question de savoir comment tirer le meilleur parti de chaque territoire particulier tout en contribuant à atteindre les objectifs de la stratégie UE pour 2020, les points de vue diffèrent même au sein de la Commission européenne.

La politique de cohésion pour 2014-2020 renforce également l’appartenance à un territoire géographique déterminé. La cohérence entre les différents programmes est étayée par un cadre commun pour tous les programmes opérationnels, un fonds d’investissement et un accord de partenariat entre les différents Etats membres et la Commission. L’accent est mis sur la collaboration transfrontalière, par exemple au sein de programmes de coopération territoriale comme le programme Espace alpin ou Alpine Space. Avec des subventions de l’UE de plus de neuf milliards d’euros, ces programmes représentent un instrument important pour la mise en œuvre de l’approche territoriale.

Les Alpes se rapprochent de Bruxelles

En décembre 2013, Le Conseil européen a pris la décision particulièrement importante d’élaborer une stratégie européenne  pour l’espace alpin. Contrairement aux autres stratégies macro-régionales de l’UE, la décision du Conseil a déjà fixé que cette stratégie devrait être conçue en collaboration avec les Etats membres concernés, c’est-à-dire, concrètement, avec la coopération intensive des régions. La participation des Etats, des régions et de la société civile sera justement primordiale dans la phase de mise en œuvre de la stratégie et la mobilisation des fonds nécessaires. Mais cela dépend essentiellement des parties concernées dans la région alpine, et pas seulement de la législation de l’UE, de ses exigences ou du rôle des Alpes au niveau UE.

Les Alpes se retrouvent ainsi –au moins pour un certain temps - au centre des discussions au niveau de l’UE. L’objectif véritable n’est pas encore atteint pour autant. La balle est, pour ainsi dire, à nouveau dans notre camp – avec de grandes attentes pour l’élaboration de la stratégie et sa mise en œuvre. Dans l’accomplissement de cette tâche, la Convention alpine est une véritable mine de connaissances accumulées et d’expertise grâce à ses nombreux groupes de travail et plateformes. Ce processus offre aussi à la Convention alpine la possibilité de se régénérer.

Pour garder l’attention de l’Europe à long terme et s’assurer que leur région soit perçue avec ses  besoins et ses atouts spécifiques, les représentants des Alpes doivent travailler ensemble –depuis les Etats jusqu’aux institutions internationales et à la société civile en passant par les régions et les communes. Ils doivent collaborer étroitement et savoir utiliser tous les circuits de l’UE existants, qu’ils soient territoriaux, sectoriels, macro-régionaux ou transnationaux.

Simona Vrevc

Vice-secrétaire générale de la Convention alpine

 

Alpenscène est disponible gratuitement sur : www.cipra.org/alpenscene

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